Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente des produits proposés sur le site Sublimys  auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro SIREN : en cours d'immatriculation.

2. Produits et Commandes

Les produits proposés sont des mugs [préciser : en céramique, personnalisés, etc.]. Les photos sur le site sont les plus fidèles possibles mais n'ont pas de valeur contractuelle (les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans).

La commande est validée une fois le paiement reçu. Sublimys se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige de paiement ou de stock indisponible.

3. Tarifs et Paiement

Les prix sont indiqués en Euros (€). En tant que micro-entrepreneur, la TVA est non applicable (Art. 293 B du CGI).

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Nous utilisons des solutions de paiement sécurisées [Stripe / PayPal / CB].

4. Livraison

• Délais de préparation : Comme chaque mug est [fait main / préparé à la commande], le délai de traitement est de [ex: 2 à 5 jours] ouvrés.

• Transport : Les colis sont expédiés via [Mondial Relay / Colissimo / etc.].

• Responsabilité : Sublimys n'est pas responsable des retards de livraison imputables au transporteur. En cas de colis indiqué comme "Livré" mais non reçu, le client devra se retourner vers le transporteur.

5. Personnalisation (Le cas échéant)

Le client est responsable de l'orthographe et de la qualité des images envoyées pour la personnalisation. Aucune modification ne pourra être faite après la mise en production.

6. Droit de rétractation et Retours

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits nettement personnalisés. Pour les produits non-personnalisés, le client dispose de 14 jours (voir notre Politique de Retour).

7. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Sublimys (textes, visuels, designs des mugs) sont la propriété exclusive de l'entreprise. Toute reproduction est strictement interdite.

8. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès et de suppression de vos données en nous contactant par email.

9. Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.